Impôts locaux, taxe d'habitation, taxe foncière, fiscalité locale, centres des impôts

développement

Commerce équitable et collectivités locales

Le guide pratique « Territoires de commerce équitable » présente les objectifs généraux et l’organisation de la campagne « Territoires de commerce équitable » .

commerce equitable collectivites locales guideUne deuxième partie du guide est consacrée au cadre juridique de l’engagement des collectivités, aux ressources à mettre en œuvre et aux retombées d’une telle campagne. Enfin la dernière partie détaille les 5 objectifs à atteindre par les collectivités avec de nombreux conseils pratiques, des retours d’expérience .

Le guide pratique « Territoires de commerce équitable » est à destination des collectivités locales et vient d’être publié dans le cadre de la campagne « Territoires de commerce équitable », initiée par Max Havelaar France, la fédération Artisans du Monde et la PFCE (Plate-forme pour le Commerce Équitable). Ouverte à toutes les collectivités, de la plus petite ville à la région, l’objectif de cette campagne est de fédérer les initiatives des collectivités territoriales en faveur du commerce équitable. C’est en engagement visant à inciter « le développement des achats publics responsables et à favoriser la

Les maires des petites villes sont inquiets

L’ inquiétude et le mécontentement montent chez les maires des petites communes .

Association des petites villes de FranceLa semaine dernière, se réunissaient à Joigny (Yonne), les 13es assises de l’Association des petites villes de France (APVF). Avec la suppression de la taxe professionnelle, l’annonce du gel des dotations d’État, les transferts mal compensés, les élus assistent, explique Bernard Moraine, maire (DVG) de Joigny, « à un désengagement préjudiciable de l’État sur le dos des collectivités locales ». Même son de cloche chez Marie-France Beaufils, sénateur-maire (PCF) de Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire). « Comment répondre aux attentes et

Cahors : pas de hausse des impôts

Le maire de Cahors Jean-Marc Vayssouze souhaite garder le cap de 0 % de hausse de fiscalité, c’est ce qu’il a annoncé au moment de voter le budget primitif .

impots locaux taxes hausseAux élus craignant que cette stabilité fiscale n’obère à terme les marges de manœuvre de la ville, Jean-Marc Vayssouze rétorquait que ni les investissements (14 millions en 2010) ni le service au public (le volet social est bien servi dont 150 000 € pour le recrutement de deux éducateurs et une augmentation de la subvention d’équilibre du CCAS de 55 000 €) n’étaient affectés ou affaiblis. Et ce, malgré le désengagement récurrent de l’état (- 30 000 € de dotation

Compétences des Régions : développement économique

Le développement économique est la compétence historique obligatoire des régions , avec 1,25 milliard d’ euros en 2009, soit 20,86 euros par habitant.

Les régions aident à la création des entreprises, à leur financement, à leur hébergement . Les régions accompagnent la reprise et la transmission des entreprises , soutiennent celles qui sont en difficulté , et élaborent des schémas régionaux de développement économique ( SRDE ).

La crise a mis en exergue le rôle clé des régions en la matière. Parfois de façon inédite, que ce soit via le soutien de Poitou-Charentes au constructeur automobile Heuliez ou via l’ emprunt obligataire de 80 millions d’ euros lancé fin 2009 par les Pays de la Loire auprès de ses habitants pour soutenir les PME locales .

Impôts locaux stables à Antibes en 2010

Après une augmentation en 2009 qui avait suscité notamment pour la taxe d’habitation (+ 4,18 %), la colère des Antibois, Jean Leonetti a décidé ne pas revenir sur sa décision concernant la suppression des abattements (général à la base et spécial à la base) comme lui avaient demandé les trois groupes d’opposition.

antibes impots locaux taxes localesVoici l’élément le plus concret pour les Antibois et Juanais qui s’est dégagé du débat d’orientation budgétaire hier au conseil municipal.

Des économies

Le maire UMP a validé deux axes : continuer à maîtriser son fonctionnement (limité à une hausse de 2,71 % par an) et à favoriser les grands investissements dans quatre grands domaines. Qui sont le développement durable, l’emploi, les services aux habitants et la

Impôts locaux: des changements

impots locaux taxe taxesActuellement en France, à situation égale, une personne habitant dans un vieil immeuble du coeur de Paris paie moins d’impôts locaux qu’une autre résidant dans une HLM considérée «tout confort» il y a 40ans, mais dont le quartier est aujourd’hui paupérisé.

Et pour cause, depuis 1970, la base des valeurs locatives pour le calcul des impôts locaux n’a jamais été revue. Résultat, le paysage fiscal français est aujourd’hui figé avec des appréciations sur la nature du confort devenues obsolètes. L’absence de révision des «bases cadastrales» a donc produit «un classement des immobiliers sans rapport avec la réalité et peu équitable», relève la Cour des comptes, dans un rapport. Ainsi, si on se fie aux classements en vigueur, «les classes moyennes de notre pays ne disposent que d’une cuisine comme pièce de réception et très aléatoirement d’une salle d’eau».

Hier, le secrétaire d’Etat aux Collectivités locales, Alain Marleix, a indiqué que le gouvernement allait lancer une concertation pour modifier les valeurs locatives. Mais si une réforme semble s’imposer, le chantier s’annonce délicat. «C’est une réforme techniquement très compliquée et

Impôts locaux et valeurs locatives

Le gouvernement entend s’atteler à une révision des « valeurs locatives », un chantier très technique qui pourrait se traduire par un bouleversement des impôts locaux au moment où la réforme de la taxe professionnelle agite déjà la classe politique et les collectivités locales.

nicolas sarkozy taxe professionnelle impots locauxNicolas Sarkozy
a annoncé le 20 octobre que « des marges de manoeuvre pour actualiser les valeurs locatives » seraient prochainement « proposées aux élus ».

« Il faut saisir l’opportunité de la suppression de la taxe professionnelle (TP) pour moderniser en profondeur la fiscalité locale », a plaidé le président.

Les « valeurs locatives » servent de base au calcul des principaux impôts locaux, c’est-à-dire la taxe foncière, la taxe d’habitation, et, en partie, la TP.

Or elles « n’ont pas été actualisées depuis les années 70″ en ce qui concerne les locaux commerciaux et ne l’ont été que « de manière partielle » pour les

A Grigny les impôts flambent

Endettée jusqu’au cou, la commune de Grigny (26 000 habitants) s’est vue, au début de l’été, dans l’impossibilité de faire face à ses dépenses et à ses obligations financières. De 1,9 million d’euro en 2006, le déficit est passé à 9,8 millions en 2008 et 15,5 millions en 2009.

impots locaux grigny contribuableFace à cette grave détérioration des finances, la préfecture de l’Essonne a pris une mesure exceptionnelle : le préfet Jacques Reiller s’est substitué à la mairie communiste pour prendre les commandes du budget.

Pour se sortir d’une telle situation, une seule solution : augmenter les impôts. C’est ce qu’a fait le préfet, qui a revu le taux communal des impôts locaux à la hausse, soit + 45 % pour la taxe d’habitation et + 50 % pour le foncier! Une décision qui a mis le feu aux poudres.

Un collectif d’habitants s’est organisé : « 100 % contre », et a rassemblé des milliers de signatures autour de leur pétition : « Non à la hausse des impôts ! ». Samedi dernier, près de 300 habitants se sont rassemblés pour une action symbolique : ils ont brûlé de fausses feuilles d’imposition sur la place publique.

Ce collectif s’appuie sur les recommandations de la Cour des comptes en 2006, alors que le budget de la ville de Grigny était déjà fortement

Le délire des impôts locaux

Une hausse de près de 50 % de la taxe foncière à Paris, de 18 % de la taxe d’habitation à Nice : les élus locaux ont-ils perdu la raison ?

impots locaux taxe fonciereEn pleine crise économique, alors que le chômage bondit, que l’Etat diminue l’impôt sur le revenu des Français les plus modestes pour soutenir la consommation, que les députés renoncent à taxer les niches fiscales de peur de compromettre le moindre sursaut d’activité, les maires et conseillers généraux augmentent les impôts locaux. Et pas un peu ! « C’est la plus forte hausse enregistrée depuis dix ans », relève Olivier Régis, délégué général du Forum pour la gestion des villes et des collectivités territoriales. Une dérive qui ne remonte pas à hier : alors que le gouvernement essaie depuis cinq ans de contenir la pression fiscale, les communes, départements et régions ne cessent d’augmenter la leur : + 20 % pour les départements, +36 % pour les régions. « Ces augmentations, qui se

Taxe professionnelle : élus et entreprises sont soucieux

Les entreprises et les élus locaux contestent certains points de la réforme, qui verrait une cotisation économique territoriale remplacer dès 2010 la taxe professionnelle.

bercy budget finance taxe professionnelle impots locauxLes réunions d’experts sur la taxe professionnelle (TP) s’enchaînent à Bercy : lundi, avec les représentants des entreprises, aujourd’hui avec les élus locaux. Le but ? Recueillir leurs avis sur le projet de réforme envoyé début août. «Il s’agit d’un document technique, non arbitré par le gouvernement», précise-t-on au ministère de l’Économie. Le schéma global fait plutôt consensus : la TP serait remplacée, a priori dès 2010, par une «cotisation économique territoriale» (CET), assise d’une part sur la valeur des bâtiments des entreprises et d’autre part sur leur valeur ajoutée. Mais comme toujours le diable est dans les détails.

«Certaines réductions utiles, comme celles pour la création d’établissement, disparaissent. Et il est inacceptable qu’en 2010 les entreprises aient à payer

Le taux du livret A va baisser de 1,75 % à 1,25 %

La chute se poursuit. Le taux du Livret A passera à 1,25 % au 1er août, contre 1,75 % actuellement.

livret-a-baisse-impots-locauxMais les épargnants peuvent se consoler en se disant qu’ils ont échappé à une baisse beaucoup plus forte : « J’ai décidé de fixer le taux du Livret A à 1,25 %, et non à 0,25 %, comme la formule le voudrait », a précisé Christine Lagarde, ministre de l’Économie. Et de poursuivre : « J’ai pris cette décision sur les recommandations du gouverneur de la Banque de France. (…) C’est une recommandation qu’il me fait en raison des circonstances exceptionnelles. »

« Descendre à 0,25 % n’aurait pas été raisonnable (…) compte tenu de la nécessité de bien rémunérer l’épargne des Français par le biais du Livret A », a justifié Lagarde. « C’était à 1,75 %, ça redescend à

Le scandale caché de la TNT !

C’est le scandale le mieux caché du moment : le 30 novembre 2011, si on ne fait rien d’ici là, le passage à la télé numérique risque de laisser bon nombre de foyers français sur le bord du chemin.

tnt-impots-locaux-contribuable-gouvernement-scandaleÀ quelques mois de la présidentielle 2012, ce serait une catastrophe politique ! En effet, le gouvernement a pris la décision de ne pas équiper en numérique 2.074 émetteurs TDF (sur un total de 3.750). Ces émetteurs sont situés dans des zones géographiques difficiles : montagnes, zones frontalières et zones maritimes. Ce sont ainsi 5 % de territoire pour lesquels la vieille antenne rateau ne recevra plus aucun signal. Soit 1,5 million de foyers menacés d’écran noir.

Le CSA envisage trois solutions : équiper ses foyers en paraboles satellitaires, passer par le câble, sinon par l’abonnement à une offre ADSL. Mais qui paiera ? Les élus locaux, représentés par l’AVICAA, commencent à comprendre que le coût de ces équipements sera à leur charge. Autrement dit, la facture de la TNT sera, dans ces zones difficiles, répercutée sur les impôts locaux !

Or, les montagnes n’abritent pas les populations les plus riches du pays… Ailleurs, dans le reste du pays, les émetteurs TNT continueront à être payés par les chaînes de télévision. Qui peut croire qu’une solution individuelle via la parabole coûtera moins cher qu’une solution collective via l’émetteur ? Moins cher pour les chaînes, plus cher pour le contribuable local… Sans compter le risque que

Neuville-en-Ferrain : hausse des impôts locaux pour diminuer l’insecurité

Développement de la vidéo-surveillance, prochaine mise en place d’une cellule de veille, consultation des Neuvillois sur la création d’une police municipale… s’il est un dossier prioritaire pour la municipalité de Gérard Codron, c’est bien celui de la sécurité.

police-municipale-impot-impots-budget-locaux-nordJeudi soir, en conseil municipal, le maire a clairement affiché sa volonté de faire bouger les choses dans ce domaine très sensible pour les Neuvillois. Les récentes séries de pneus crevés y sont pour quelque chose…

C’est lors d’une délibération sur la vidéo-surveillance que le débat a été lancé. Les élus ont votéune décision sur l’implantation de caméras supplémentaires, visant à assurer : la surveillance de la place de-Gaulle avec vue sur la rue Salengro du parking de la salle du Berquier de l’arrière de la salle Didier Flamand de l’arrière de la mairie. Le dossier sera déposé en préfecture et un dossier de subvention adressé au député ainsi qu’au ministère de l’Intérieur. De trois caméras, on passera à sept ou huit.

Pour les groupes « Bons Jours Neuville » et « Neuville Ensemble », Philippe Six et Alain Laristan ont posé de nombreuses questions, estimant

Rouen : impôts en hausse

Les impôts locaux augmenteront de 8 % en 2010. Une décision qui offre à la majorité municipale une marge de manœuvre pour son plan d’investissements.

calcul-des-impots-calcul-des-parts-taxe-impot-locauxLa municipalité de Rouen planchait sur une hausse des impôts pour 2010 depuis plusieurs mois (lire notre édition du jeudi 26 mars). C’est désormais une certitude. Les impôts locaux augmenteront de 8 % à Rouen en 2010. Alors même que, pendant la campagne, le maire s’était engagé « à ne pas toucher à la fiscalité locale ». Valérie Fourneyron l’a annoncé hier lors de la présentation de son Plan pluriannuel d’investissements (PPI).
«Cette hausse, qui sera la seule du mandat, devrait rapporter 6 millions d’euros par an», a précisé le premier édile rouennais. Les taux d’impositions (aujourd’hui 19,99 % pour la taxe d’habitation, 21,01 pour le foncier) «vont revenir dans la moyenne de ceux des grandes villes de France» (21,33% pour la taxe d’habitation et 24,24 pour le foncier en 2009), précise le maire. «Cette décision doit permettre d’enrayer la dégradation des finances municipales observée ces dernières années comme de poursuivre les investissements.» «Nous avons

Plan de soutien à l’immobilier : résultats inégaux selon les territoires

Huit mois après avoir été lancé par l’Elysée, le plan de soutien au secteur immobilier a produit des résultats significatifs. L’une des annonces les plus emblématiques portait sur le rachat, à un prix décoté, de 30 000 logements auprès des promoteurs privés par les organismes HLM et par la Société nationale immobilière (SNI). A la mi-mai, l’Etat avait donné son aval au financement d’un peu plus de 12 000 opérations, d’après la direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP), qui précise que ce chiffre est appelé à progresser.

A l’origine, le gouvernement avait réparti ses enveloppes financières pour que 22 000 logements sur 30 000 soient cédés à des bailleurs sociaux et intègrent le monde HLM, les 8 000 autres habitations ayant vocation à basculer dans le parc locatif libre ou intermédiaire. Dans ce vaste Monopoly, la SNI a joué sur deux tableaux puisqu’elle possède des filiales HLM et intervient également dans le privé. Elle avait prévu de conclure 10 000 transactions. « Nous y sommes », affirme Yves Chazelle, directeur du développement de la SNI. D’après lui, 5 800 opérations portent sur les logements privés ou intermédiaires. Dans l’entourage de Christine Boutin, ministre du logement, on relève que ce résultat,

Marciac – pas d’augmentation des impôts locaux

Il n’y aura pas d’augmentation du taux de la fiscalité pour l’année 2009. Le budget principal de fonctionnement de la Communauté de communes Bastides et Vallons du Gers est équilibré en dépenses et recettes, soit 2 758 550 euros.

investissement-taxe-impot-impots-budget-recettes-locaux-action-sociale-depense-habitation-commune-fiscalite-augmentation-subvention-taux-fonds-developpement-communes-taxe-professionnelle-budgetLes budgets annexes du fonctionnement de l’assainissement s’élèvent respectivement à 42 233 euros pour le service public d’assainissement non collectif et à 394 060 euros pour le collectif.

Le budget de fonctionnement du Centre intercommunal d’action sociale s’élève à 1 117 625 euros.

Les ressources de fonctionnement. Le produit des impôts locaux s’élève à 1 328 217 euros avec les taux de fiscalité suivants : habitation 8,97 %, foncier bâti 13,93 %, foncier non bâti 48,84 %, taxe professionnelle 8,08 %. La taxe

Fiscalité locale : Les élus veulent plus d’indépendance

Les représentants des maires, des départements et des régions vont proposer plusieurs pistes de réforme de la fiscalité locale à la ministre de l’Economie, Christine Lagarde.

lagarde-recettes-fiscales-taxe-locaux-impots-locaux-fiscalite-locale-droits-mutation-contribuable-departement-habitation-commune-fiscalite-taux-association-droit-developpement-rapprochement-impotL’Etat ne doit pas se mêler de notre fiscalité. Voilà en substance le message des représentants des collectivités adressé à la ministre de l’Economie Christine Lagarde. Dans un rapport consulté par le journal les Echos, ils demandent la fin des exonérations d’impôts locaux au profit de « ressources fiscales modulables ». L’Etat est actuellement obligé de compenser exactement le manque à gagner lié à ces exonérations.

Autre mesure suggérée par les associations d’acteurs locaux, la spécialisation relative des impôts. Chaque collectivité pourrait bénéficier

Lahonce – stabilité des impôts locaux

Les taux d’imposition de 2008 de la ville de Lahonce qui avaient déjà été relevés ont été maintenus. Ont aussi été votées les subventions attribuées aux diverses associations, et une autorisation au maire pour signer la convention pour l’application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au fonds de compensation de la TVA.

impot-impots-locaux-relance-tva-ville-taux-imposition-conditions-location-fonds-compensation-tva-lahonce-subvention-marche-aide-economie-dispositif-exploitation-tauxLe Conseil a fixé les conditions de location d’un local communal (ancien presbytère) à usage professionnel, et autorise le maire à signer le bail correspondant. Il a également fixé le droit de place à 1,25 euro le mètre linéaire pour les commerçants abonnés ou de passage sur le marché hebdomadaire. Une remise de 20 % sera accordée aux commerçants abonnés. Dans le cadre du développement touristique, le Conseil a approuvé le plan local de randonnée établi par le syndicat Nive Adour Ursuya et a validé le nom, le tracé et les pratiques de ces itinéraires.