Impôts locaux, taxe d'habitation, taxe foncière, fiscalité locale, centres des impôts

commission des finances

Arras – Une hausse de 4 % des taux des impôts locaux

Le conseil municipal de Thélus , sur proposition de la commission des finances, a voté à l’unanimité le budget primitif et une hausse des taux des impôts locaux de 4 %.

taxe-impot-impots-arras-budget-recettes-locaux-emprunt-conseil-municipal-investissement-depense-habitation-commune-finances-tvaLe taux de la taxe d’habitation passe ainsi à à 9,50 %, celui du foncier bâti à 12,65 %, du foncier non bâti 41,73%.

La section fonctionnement du budget primitif fait apparaître 525 202 E de dépenses pour 619 006 E de recettes, ce qui permet de dégager 93 804 E d’excédents qui seront destinés à l’autofinancement des investissements.

En section investissements, les recettes dûe au FC TVA s’élèveront à 26 255 E ; TLE, 3 422 E ; virement de la section fonctionnement, 93 804 E. La commune empruntera 292 421 E.

CHÂTEAU-L’ÉVÊQUE. Pas de hausse des impôts locaux

Lors de sa réunion de vendredi soir, le Conseil municipal de Château-l’Évêque a adopté les comptes de gestion et comptes administratifs 2008 à l’unanimité. Les élus ont également voté les taxes directes locales et accepté le budget 2009.

La commission des finances avait recommandé de ne pas augmenter les taxes directes locales, et le budget communal a été élaboré en ce sens. Après acception de cette recommandation par le Conseil municipal, les taux de fiscalité pour 2009 seront donc identiques à ceux de 2008, soit : taxe d’habitation, 9,27 % ; taxe foncière (bâti), 22,66 % ; taxe foncière (non bâti), 52,54 %. Le résultat de ce vote fait de Château-l’Évêque une des communes de l’agglomération périgourdine qui n’augmente pas le taux de fiscalité pour 2009.

Néanmoins, la commune prévoit un programme de travaux important : voirie, signalisation routière, aménagements au complexe sportif, restauration du patrimoine communal et poursuite des travaux d’aménagement du bourg. De plus, une modification du Plan local d’urbanisme sera engagée, ainsi que l’étude de la halle commerciale.

Source: Sud-Ouest