les collectivités locales appellent à l’aide

Publié le 3 juillet 2009

Piégées par les emprunts à risques, les collectivités locales appellent à l’aide. A Laval, la a dû augmenter les impôts locaux de 26 % d’un coup ; Plaisir (Yvelines) a payé 800 000 pour renégocier un dont la durée est passée de vingt à trente ans ; Saint-Etienne a accumulé une dette de 380 millions d’

crise-impots-locaux-dette-departement-association-collectivites-localesLes exemples de villes, de départements ou de régions accablés de dettes après avoir souscrit des emprunts à risques sont de plus en plus nombreux, au point d’alerter les ministères de l’intérieur et de l’, qui ont demandé aux banques de cesser de vendre aux collectivités locales ces prêts dits « structurés ». Selon la Cour des comptes, 40 % d’entre elles pourraient être touchées.

Comment en est-on arrivé là ? Lorsque les exécutifs ont contracté ces crédits, les étaient très avantageux. Puis au bout de quelques années, ils ont pu être multipliés par dix, et les mensualités ont fortement augmenté sans avec l’évolution des des emprunteurs.

La a encore aggravé la situation, et de nombreuses collectivités ont cherché à renégocier avec leurs banques, le plus souvent à leurs dépens. Un exemple typique : une ville qui avait contracté un emprunt de 10 millions d’euros dont le taux allait varier de 1 % à 10 % avait demandé de passer à un taux fixe à 3 %, mais cela lui aurait coûté 10 millions d’euros en frais d’annulation…

Pour sortir de ce piège, plusieurs banques et des associations d’élus locaux vont élaborer une charte de bonne conduite qui proscrira les produits trop dangereux. Au-delà de ces , des élus voudraient créer une « agence publique de financement du secteur public local » qui irait chercher de l’argent sur les marchés financiers à de meilleures conditions. Reste à convaincre le .

: le Monde

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